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Délibérations du Conseil Municipal
ST26_512 / RUE DE LA CLUSE / que le coulage d’une dalle béton rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 15/10/2026 RUE DE LA CLUSE,
Parution : 02/10/2026
ST26/511 / RESIDENCE CHOPIN / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 06/11/2026 au 09/11/2026 RESIDENCE CHOPIN,
Parution : 02/10/2026
ST26/506 / RUE CHARLES GIDE / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 13/10/2026 au 15/10/2026 RUE CHARLES GIDE,
Parution : 01/10/2026
ST26/505 / RUE DU CAPITAINE MAIRE / que des travaux avec pose d’échafaudage rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 03/10/2026 au 24/10/2026 RUE DU CAPITAINE MAIRE,
Parution : 01/10/2026
ST26/504 / RIVE DE LA LIANE / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 12/10/2026 au 30/10/2026 RIVE DE LA LIANE,
Parution : 29/09/2026
ST26/502 / RUE DE L’EPISSOTTE / que des travaux avec pose d’une benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 09/10/2026 au 12/10/2026 RUE DE L’EPISSOTTE,
Parution : 29/09/2026
ST26_501 / RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 20 et 21 novembre 2026
Parution : 29/09/2026
ST26/503 / RUE DU DENACRE / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2026 au 19/10/2026 RUE DU DENACRE,
Parution : 29/09/2026
ST26_499 / RESIDENCE DES HETRES / que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 25/09/2026 au 24/10/2026 RESIDENCE DES HETRES,
Parution : 28/09/2026
ST26/498 / RUE DE LA COLONNE / que l’organisation d’une course sportive rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 11/10/2026 RUE DE LA COLONNE,
Parution : 25/09/2026
ST26/496 / ALLEE THEODORE MONOD, ALLEE DE BEDOUATRE, ALLEE DES JARDINS DE LA CLUSE, RUE DE LA CLUSE, RUE DES PRAIRIES, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, CHEMIN DU BLANC PIGNON, RUE DU MONT JOIE et CHEMIN DE SAINT-MARTIN / que l’organisation d’une course sportive rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 11/10/2026 ALLEE THEODORE MONOD, ALLEE DE BEDOUATRE, ALLEE DES JARDINS DE LA CLUSE, RUE DE LA CLUSE, RUE DES PRAIRIES, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, CHEMIN DU BLANC PIGNON, RUE DU MONT JOIE et CHEMIN DE SAINT-MARTIN,
Parution : 24/09/2026
ST26/493 / RUE DE LA CAPELLE et RUE DU MOULIN L’ABBE / que des travaux de rénovation et de création d’un cheminement piéton pour la CAB rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 24/09/2026 au 19/12/2026 RUE DE LA CAPELLE et RUE DU MOULIN L’ABBE,
Parution : 24/09/2026
ST26/492 / ROUTE DE SAINT-OMER / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 02/10/2026 au 05/10/2026 ROUTE DE SAINT-OMER,
Parution : 23/09/2026
ST26/494 / RUE DE LA COLONNE / que des travaux avec stockage de matériel rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 22/09/2026 au 30/10/2026 RUE DE LA COLONNE,
Parution : 23/09/2026
ST26/495 / RUE DU GENERAL MANGIN / que des travaux livraison de cailloux rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 01/10/2026 au 02/10/2026 RUE DU GENERAL MANGIN,
Parution : 23/09/2026
ST26/490 / ROUTE DE SAINT-OMER / CONSIDÉRANT que les travaux ne sont pas terminés.
Parution : 22/09/2026
ST26/491 / RUE DE LA COLONNE / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 3 octobre 2026,
Parution : 22/09/2026
ST26/489 / RUE DE MAQUETRA / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 28/09/2026 au 02/10/2026,
Parution : 18/09/2026
ST26/487 / ROUTE DE SAINT-OMER / que des travaux avec pose d’échafaudage rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 05/10/2026 au 16/10/2026 ROUTE DE SAINT-OMER,
Parution : 17/09/2026
ST26/485 / IMPASSE BELLE VUE / que le stationnement de véhicules de chantier rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 21/09/2026 au 21/10/2026 IMPASSE BELLE VUE,
Parution : 17/09/2026
ST26/477 / RESIDENCE RENE DESCARTES / que la 20ème édition de la rentrée du transport public rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 16/09/2026 RESIDENCE RENE DESCARTES,
Parution : 16/09/2026
ST26/476 / PLACE DE L’ORME / que la 20ème édition de la rentrée du transport public rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 16/09/2026 PLACE DE L’ORME,
Parution : 16/09/2026
ST26/467 / RUE AU BOIS / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 06/10/2026 au 08/10/2026 RUE AU BOIS,
Parution : 16/09/2026
ST26/478 / PLACE JEAN MOULIN / que l’organisation d’une manifestation (libération de Saint Martin) rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 17/09/2026 PLACE JEAN MOULIN,
Parution : 16/09/2026
ST26/483 / PLACE DE L’ORME / T que l’organisation d’une manifestation rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 27/03/2027 PLACE DE L’ORME,
Parution : 16/09/2026
ST26_482 / RUE DU FOUR A CHAUX / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2026 au 19/10/2026 RUE DU FOUR A CHAUX,
Parution : 15/09/2026
ST26_481 / RUE FRANCOIS BOULANGER / que le stationnement du véhicule d’entreprise intervenant au 80 rue François Boulanger rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 27/10/2026 RUE FRANCOIS BOULANGER
Parution : 15/09/2026
ST26/475 / Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DU MONT JOIE / que des travaux de mise en place de rooftops en toiture de l’établissement Decathlon par camion grue rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 24/09/2026 RUE DU MONT JOIE, VU l’avis de la CAB en date du 14/09/2026,
Parution : 15/09/2026
ST26/471 / RUE DE MARLBOROUGH / que des travaux de mise aux normes de l’arrêt de bus avant reprise des enrobés de voirie rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 15/09/2026 au 16/09/2026 RUE DE MARLBOROUGH,
Parution : 15/09/2026
ST26_472 / SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE / que l’entretien du marquage au sol rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 14/09/2026 au 29/11/2026 SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE,
Parution : 15/09/2026
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