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Délibérations du Conseil Municipal
Publication de bans DAUTREVAUX DEBEY
Parution : 07/04/2026
DIR_26_38_Portant restitution d’un chien placé dans un lieu de dépôt
Parution : 03/04/2026
Publication de bans REGNIER TANNEY
Parution : 27/03/2026
Publication de bans DELANNOY LELEU
Parution : 27/03/2026
DIR_26_33_Délégations de fonctions et de signature au 17ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Nicolas MANIER
Parution : 22/03/2026
DIR_26_32_Délégations de fonctions et de signature à la 16ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Corinne MULLER
Parution : 22/03/2026
DIR_26_31_Délégations de fonctions et de signature au 15ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Guillaume HERCOUET
Parution : 22/03/2026
DIR_26_30_Délégations de fonctions et de signature à la 14ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Frédérique GERARD
Parution : 22/03/2026
DIR_26_29_Délégations de fonctions et de signature au 13ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Grégory BAUDRY
Parution : 22/03/2026
DIR_26_28_Délégations de fonctions et de signature à la 12ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Stéphanie MOLMY
Parution : 22/03/2026
DIR_26_27_Délégations de fonctions et de signature au 11ème Conseiller Municipal Déléguée, Monsieur Jacques PERNET
Parution : 22/03/2026
DIR_26_26_Délégations de fonctions et de signature à la 10ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Christèle CORDIER
Parution : 22/03/2026
DIR_26_25_Délégations de fonctions et de signature au 9ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Valentin FIEVET
Parution : 22/03/2026
DIR_26_24_Délégations de fonctions et de signature à la 8ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Valérie RIVET
Parution : 22/03/2026
DIR_26_23_Délégations de fonctions et de signature au 7ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Philippe NEYRAT
Parution : 22/03/2026
DIR_26_22_Délégations de fonctions et de signature à la 6ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Sophie LEGAGNEUR
Parution : 22/03/2026
DIR_26_21_Délégations de fonctions et de signature au 5ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Pierre GALBY
Parution : 22/03/2026
DIR_26_20_Délégations de fonctions et de signature à la 4ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Annie LEPORCQ
Parution : 22/03/2026
DIR_26_19_Délégations de fonctions et de signature au 3ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Sylvain DEMILLY
Parution : 22/03/2026
DIR_26_18_Délégations de fonctions et de signature à la 2ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Stéphanie LACROIX
Parution : 22/03/2026
DIR_26_17_Délegations de fonctions et de signature au 1er Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Jean-Claude CONDETTE
Parution : 22/03/2026
DIR_26_16_Délégations de fonctions et de signature au 8ème Adjoint, Monsieur Christian DELACOUR
Parution : 22/03/2026
DIR_26_15_Délégations de fonctions et de signature à la 7ème Adjointe, Madame Gisèle GORI
Parution : 22/03/2026
DIR_26_14_Délégations de fonctions et de signature au 6ème Adjoint, Monsieur Yannick THEILLEZ
Parution : 22/03/2026
DIR_26_13_Délégations de fonctions et de signature à la 5ème Adjointe, Madame Frédérique BOUKO
Parution : 22/03/2026
DIR_26_12_Délégations de fonctions et de signature au 4ème Adjoint, Monsieur Guillaume SAVEANT
Parution : 22/03/2026
DIR_26_11_Délégations de fonctions et de signature à la 3ème Adjointe, Madame Hélène BERNAERT
Parution : 22/03/2026
DIR_26_10_Délégations de fonctions et de signature au 2ème Adjoint, Monsieur Clément SCIMIA
Parution : 22/03/2026
DIR_26_09_Délégations de fonctions et de signature à la 1ère Adjointe, Madame Betty BOULOGNE
Parution : 22/03/2026
DIR_26_08BIS_Mise sous surveillance vétérinaire d’un animal mordeur et d’une évaluation comportementale
Parution : 18/03/2026
DIR_26_08_Mise sous surveillance vétérinaire d’un animal mordeur et d’une évaluation comportementale
Parution : 18/03/2026
Danger imminent santé ARS – Logement 135 bois du Mont Lambert
Parution : 16/03/2026
Coupure de courant 10/04
Parution : 16/03/2026
coupure de courant jeudi 19/03
Parution : 16/03/2026
DIR_26_06_Reprise de concessions funéraires échues
Parution : 17/02/2026
DIR_26_05_Cessation immédiate des troubles à l’ordre public
Parution : 09/02/2026
DIR_26_03_Délocalisation des séances de Conseil Municipal
Parution : 20/01/2026
Arrêté préfectoral n°22/231 portan renouvellement d’agrément d’exploitation d’un établissement d’un établissement d’enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Parution : 03/06/2022
Déclaration de destruction par piégeage des animaux des espèces classées nuisibles à l’exclusion du sanglier 2025-2028
Parution : 01/01/2025
Déclaration de destruction par piégeage des animaux des espèces classées nuisibles à l’exclusion du sanglier 2023-2026
Parution : 01/01/2023
Agrément garde chasse 2022-2027
Parution : 01/01/2022
Agrément garde chasse 2021-2026
Parution : 01/01/2021
Agrément garde chasse particulier 2023-2028
Parution : 01/01/2023
Agrément pour le piégeage
Parution : 31/10/2019
Arrêté de sécurité publique réglementant le tir à partir de postes fixes
Parution : 09/08/2004
Arrêté portant approbation des réserves de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial
Parution : 02/09/2019
Arrêté préfectorale du 18 novembre 2025 – personnes habilités à assister le salarié lors de l’entretien préalable à son licenciement
Parution : 27/11/2025
Dégrévement sur la taxe foncière sur le foncier non bâti
Parution : 25/11/2025
Communiqué de presse – augmentation du risque lié à l’influenza aviaire
Parution : 17/10/2025
AP Modificatif ouverture de la chasse grand gibier 2025
Parution : 12/08/2025
Ouverture de la chasse 2025-2026
Parution : 12/08/2025
2025-08-01 CP Ouverture de la chasse
Parution : 12/08/2025
2025-08-01 AP Ouverture générale chasse 2025-2026
Parution : 12/08/2025
DIR_25_21_L’Activité de Démarchage à Domicile
Parution : 28/07/2025
Répartition des circonscription des lieutenants de louveterie 2025-2029
Parution : 23/01/2025
Arrêté 25-11-2024 / Gestion des objets trouvés
Parution : 25/11/2024
Élection des membres de la chambre interdépartementale d’agriculture de janvier 2025 – préparation des listes électorales de ce scrutin.
Parution : 22/07/2024
Arrêté préfectoral Vénerie du Blaireau 2023
Parution : 25/05/2023
Arrêté préfectorale ESOD Gr3 2023
Parution : 25/05/2023
Arrêté Chasse Grand Gibier 2023
Parution : 25/05/2023
Agrément garde Chasse particulier MAILLARD Christian
Parution : 24/05/2023
Procès verbal bien vacant sans maître
Parution : 08/03/2023
Liste des délibérations Conseil Municipal du 22 novembre 2022
Parution : 24/11/2022
1.CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Parution : 15/11/2022
Ouverture des commerces de détail le dimanche / Année 2023
Parution : 13/10/2022
Liste des parcelles dégrévées de TFPNB suite à la perte de récoltes sur pieds 2022 – AVIS
Parution : 12/10/2022
Agrément d’un garde chasse particulier et garde des bois et forêts particulier Monsieur POUTRE Jean-Baptiste
Parution : 30/09/2022
Convocation des Conseillers Municipaux au Conseil Municipal du 05 octobre 2022
Parution : 27/09/2022
Alerte sécheresse Pas-de-Calais – Arrêté préfectoral du 12 août 2022
Parution : 12/08/2022
Modification horaires cimetière
Parution : 01/07/2022
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