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Délibérations du Conseil Municipal
Publication de bans LECLERC FROMENT
Parution : 17/04/2024
Publication de bans MOUANDA NDONGHO VINCENT
Parution : 17/04/2024
Délégation de signature
Parution : 16/04/2024
Publications de bans DEGOUSSÉE MATHIEUX
Parution : 12/04/2024
coupures de courant pour travaux le 23/04
Parution : 11/04/2024
DIR_24_33_Délégation de fonctions et de signature à la 15ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Valérie DELPORTE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_32_Délégation de fonctions et de signature au 14ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Geoffrey FOURCROY
Parution : 09/04/2024
DIR_24_31_Délégation de fonctions et de signature au 13ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Philippe BOGGIO
Parution : 09/04/2024
DIR_24_30_Délégation de fonctions et de signature à la 12ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Stéphanie LACROIX
Parution : 09/04/2024
DIR_24_29_Délégation de fonctions et de signature à la 11ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Patricia DUHAMEL
Parution : 09/04/2024
DIR_24_28_Délégation de fonctions et de signature à la 10ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Carol SILVESTRE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_27_Délégation de fonctions et de signature au 9ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Marcel LEVEL
Parution : 09/04/2024
DIR_24_26_Délégation de fonctions et de signature à la 8ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Justine ANDRZEJAK
Parution : 09/04/2024
DIR_24_25_Délégation de fonctions et de signature au 7ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Guillaume SAVEANT
Parution : 09/04/2024
DIR_24_24_Délégation de fonctions et de signature au 6ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Franck FASQUELLE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_23_Délégation de fonctions et de signature à la 5ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Julietta PINTE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_22_Délégation de fonctions et de signature à la 4ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Peggy ANDRIEUX
Parution : 09/04/2024
DIR_24_21_Délégation de fonctions et de signature au 3ème Conseiller Municipal Délégué, Monsieur Patrick DELPORTE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_20_Délégation de fonctions et de signature à la 2ème Conseillère Municipale Déléguée, Madame Sandra MILLE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_19_Délégation de fonctions et de signature au 1er Conseiller Municipal Délégué, Monsieur René WIART
Parution : 09/04/2024
DIR_24_18_Délégation de fonctions et de signature au 9ème Adjoint, Monsieur Wilfrid ANFRY
Parution : 09/04/2024
DIR_24_17_Délégation de fonctions et de signature au 8ème Adjoint, Monsieur Ludovic LATRY
Parution : 09/04/2024
DIR_24_16_Délégation de fonctions et de signature à la 7ème Adjointe, Madame Sylvie BERNARDINI
Parution : 09/04/2024
DIR_24_15_Délégation de fonctions et de signature au 6ème Adjoint, Monsieur Matthias PASCHAL
Parution : 09/04/2024
DIR_24_14_Délégation de fonctions et de signature à la 5ème Adjointe, Madame Hélène BERNAERT
Parution : 09/04/2024
DIR_24_13_Délégation de fonctions et de signature au 4ème Adjoint, Monsieur Maxence DECAIX
Parution : 09/04/2024
DIR_24_12_Délégation de fonctions et de signature à la 3ème Adjointe, Madame Caroline CARON
Parution : 09/04/2024
DIR_24_11_Délégation de fonctions et de signature à la 2ème Adjointe, Madame Betty BOULOGNE
Parution : 09/04/2024
DIR_24_10_Délégation de fonctions et de signature au 1er Adjoint, Monsieur Guillaume PRUVOST
Parution : 09/04/2024
Urbanisme. Délégation de signature
Parution : 05/04/2024
Placement d’un chat dans un lieu de dépôt et mise sous surveillance sanitaire
Parution : 02/04/2024
Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI
Parution : 26/03/2024
Délégations permanentes de signature en matière d’Etat Civil et opérations funéraires « pôle services à la population »
Parution : 26/03/2024
Etat Civil. Délégation de signature
Parution : 26/03/2024
Délégation de signature à Madame Sandrine Famchon, Directrice Générale des Services
Parution : 26/03/2024
Retrait d’une délégation à un adjoint suite à démission
Parution : 20/03/2024
Régulation des sangliers Secteur Saint-Martin-Boulogne 2024
Parution : 28/02/2024
DIR_24_01_Délégation de signature
Parution : 12/02/2024
Chasse 2023/2024
Parution : 17/08/2023
Ouverture de chasse 2023/2024
Parution : 17/08/2023
Arrêté préfectoral Vénerie du Blaireau 2023
Parution : 25/05/2023
Arrêté préfectorale ESOD Gr3 2023
Parution : 25/05/2023
Arrêté Chasse Grand Gibier 2023
Parution : 25/05/2023
Agrément garde Chasse particulier MAILLARD Christian
Parution : 24/05/2023
Procès verbal bien vacant sans maître
Parution : 08/03/2023
AP désignation des conseillers du salarié du Pas-de-Calais
Parution : 13/02/2023
Liste des délibérations Conseil Municipal du 22 novembre 2022
Parution : 24/11/2022
1.CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Parution : 15/11/2022
Ouverture des commerces de détail le dimanche / Année 2023
Parution : 13/10/2022
Liste des parcelles dégrévées de TFPNB suite à la perte de récoltes sur pieds 2022 – AVIS
Parution : 12/10/2022
Agrément d’un garde chasse particulier et garde des bois et forêts particulier Monsieur POUTRE Jean-Baptiste
Parution : 30/09/2022
Agrément d’un garde particulier Monsieur TROLLE Marc
Parution : 30/09/2022
Agrément d’un garde particulier Monsieur CARDON Jean-Luc
Parution : 30/09/2022
Agrément d’un garde particulier Madame HURBAIN épouse HENNUYER Anne-Astrid
Parution : 30/09/2022
Agrément d’un garde particulier Monsieur MORISOT Eddy
Parution : 30/09/2022
Agrément d’un garde particulier Monsieur MALFOY Frédéric
Parution : 30/09/2022
Convocation des Conseillers Municipaux au Conseil Municipal du 05 octobre 2022
Parution : 27/09/2022
Alerte sécheresse Pas-de-Calais – Arrêté préfectoral du 12 août 2022
Parution : 12/08/2022
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