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Délibérations du Conseil Municipal
Réglementation des dépôts sauvages de déchets, encombrants et liquides insalubres sur le territoire de la commune
Parution : 10/07/2026
Appel à candidature aux associations (CA du CCAS)
Parution : 24/03/2026
Danger imminent santé ARS – Logement 135 bois du Mont Lambert
Parution : 16/03/2026
ST26/085 / ROUTE DE SAINT-OMER / ‘organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le du 23/02/2026 au 25/02/2026,
Parution : 03/05/2026
ST26/081 / RUE AU BOIS / l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 01/03/2026 au 02/03/2026,
Parution : 19/04/2026
DIR_26_03_Délocalisation des séances de Conseil Municipal
Parution : 20/01/2026
ST26/015 / RUE DE LA COLONNE / des travaux de mise au norme arrêt de bus pour la CAB rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 16/02/2026 au 27/02/2026 RUE DE LA COLONNE,
Parution : 15/03/2026
ST25/668 / IMPASSE BELLE VUE / des travaux de façade rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 15/01/2026 au 06/02/2026 IMPASSE BELLE VUE,
Parution :
Aide au lycéens 2025 2026
Parution : 06/01/2026
Aide à l’enseignement supérieur année 2025 2026
Parution : 06/01/2026
Arrêté préfectoral n°22/231 portan renouvellement d’agrément d’exploitation d’un établissement d’un établissement d’enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Parution : 03/06/2022
Déclaration de destruction par piégeage des animaux des espèces classées nuisibles à l’exclusion du sanglier 2025-2028
Parution : 01/01/2025
Déclaration de destruction par piégeage des animaux des espèces classées nuisibles à l’exclusion du sanglier 2023-2026
Parution : 01/01/2023
Agrément garde chasse 2022-2027
Parution : 01/01/2022
Agrément garde chasse 2021-2026
Parution : 01/01/2021
Agrément garde chasse particulier 2023-2028
Parution : 01/01/2023
Agrément pour le piégeage
Parution : 31/10/2019
Arrêté de sécurité publique réglementant le tir à partir de postes fixes
Parution : 09/08/2004
Arrêté portant approbation des réserves de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial
Parution : 02/09/2019
Arrêté préfectorale du 18 novembre 2025 – personnes habilités à assister le salarié lors de l’entretien préalable à son licenciement
Parution : 27/11/2025
Dégrévement sur la taxe foncière sur le foncier non bâti
Parution : 25/11/2025
ST25/597 / RUE DE LA COLONNE / l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 29/11/2025,
Parution : 21/11/2025
ST25/561 / ALLEE DES ERABLES / des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 12/11/2025 au 14/11/2025 ALLEE DES ERABLES,
Parution : 03/11/2025
DIR_25_21_L’Activité de Démarchage à Domicile
Parution : 28/07/2025
ST25/301 / RUE DE MAQUETRA / travaux de création de branchement Alimentation Eau Potable rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 16/06/2025 au 30/06/2025 RUE DE MAQUETRA,
Parution : 16/06/2025
Règlement pour l’accès et l’utilisation du stade communal Roland Bellegueule
Parution : 13/12/2018
Règlement général des marchés
Parution : 30/08/2021
Interdiction de rodéos motorisés sur les parcelle cadastrées BR 46-47-48. Trouble de tranquillité du voisinage
Parution : 13/04/2021
Répartition des circonscription des lieutenants de louveterie 2025-2029
Parution : 23/01/2025
Arrété aide aux Lycéens 2025
Parution : 07/01/2025
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