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Délibérations du Conseil Municipal
ST26_501 / RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 20 et 21 novembre 2026
Parution : 29/09/2026
ST26/503 / RUE DU DENACRE / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2026 au 19/10/2026 RUE DU DENACRE,
Parution : 29/09/2026
AT 062 758 26 00016 – Carter Cash
Parution : 28/09/2026
AT 062 758 26 00015 – autorisation de travaux Foncière Vivalto santé
Parution : 28/09/2026
DP 062 758 26 00147 – 64 Rue Marteau – Récépissé de Dépôt
Parution : 28/09/2026
DP 062758 26 00135 – 50 Rue Ballin – Accord Construction Abri de Jardin
Parution : 28/09/2026
PC 062758 26 00029 – 40 Bad’Huit – Accord Construction d’un Garage indépendant
Parution : 28/09/2026
AP 062758 26 00010 – 294 Route de St Omer – Accord Pose d’Enseignes
Parution : 28/09/2026
ST26_499 / RESIDENCE DES HETRES / que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 25/09/2026 au 24/10/2026 RESIDENCE DES HETRES,
Parution : 28/09/2026
ST26/498 / RUE DE LA COLONNE / que l’organisation d’une course sportive rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 11/10/2026 RUE DE LA COLONNE,
Parution : 25/09/2026
ST26/496 / ALLEE THEODORE MONOD, ALLEE DE BEDOUATRE, ALLEE DES JARDINS DE LA CLUSE, RUE DE LA CLUSE, RUE DES PRAIRIES, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, CHEMIN DU BLANC PIGNON, RUE DU MONT JOIE et CHEMIN DE SAINT-MARTIN / que l’organisation d’une course sportive rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 11/10/2026 ALLEE THEODORE MONOD, ALLEE DE BEDOUATRE, ALLEE DES JARDINS DE LA CLUSE, RUE DE LA CLUSE, RUE DES PRAIRIES, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, CHEMIN DU BLANC PIGNON, RUE DU MONT JOIE et CHEMIN DE SAINT-MARTIN,
Parution : 24/09/2026
ST26/493 / RUE DE LA CAPELLE et RUE DU MOULIN L’ABBE / que des travaux de rénovation et de création d’un cheminement piéton pour la CAB rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 24/09/2026 au 19/12/2026 RUE DE LA CAPELLE et RUE DU MOULIN L’ABBE,
Parution : 24/09/2026
ST26/492 / ROUTE DE SAINT-OMER / que des travaux avec pose de benne rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 02/10/2026 au 05/10/2026 ROUTE DE SAINT-OMER,
Parution : 23/09/2026
ST26/494 / RUE DE LA COLONNE / que des travaux avec stockage de matériel rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 22/09/2026 au 30/10/2026 RUE DE LA COLONNE,
Parution : 23/09/2026
ST26/495 / RUE DU GENERAL MANGIN / que des travaux livraison de cailloux rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 01/10/2026 au 02/10/2026 RUE DU GENERAL MANGIN,
Parution : 23/09/2026
DP 062758 26 00146 – 23 Rue Appoline – Récépissé de Dépôt
Parution : 23/09/2026
DP 062758 26 00145 – 22 Le Badhuit – Récépissé de dépôt
Parution : 23/09/2026
ST26/490 / ROUTE DE SAINT-OMER / CONSIDÉRANT que les travaux ne sont pas terminés.
Parution : 22/09/2026
ST26/491 / RUE DE LA COLONNE / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 3 octobre 2026,
Parution : 22/09/2026
AP 062758 26 0011 – 10 Rue de l’Hippodrome – Récépissé de dépôt
Parution : 22/09/2026
DP 062758 26 00137 – 9 Allée Salvador Allende – Accord Installation Panneaux Photovoltaïques
Parution : 21/09/2026
DP 062758 26 00124 – 31 Rue François Boulanger – Accord Création de 3 Fenêtres de toit et Agrandissement d’une fenêtre de toit existante
Parution : 17/09/2026
DP 062758 26 00136 – 27 Rue de Marlborough – Accord Suppression de la Clôture en façade et aménagement de 2 Places de Stationement
Parution : 21/09/2026
DP 062758 26 00144 – 71 Rue de la Colonne – Récépissé de Dépôt
Parution : 21/09/2026
PC 062758 26 00033 – 30 Bois du Mont Lambert – Récépissé de dépôt
Parution : 21/09/2026
ST26/489 / RUE DE MAQUETRA / que l’organisation d’un déménagement rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 28/09/2026 au 02/10/2026,
Parution : 18/09/2026
ST26/487 / ROUTE DE SAINT-OMER / que des travaux avec pose d’échafaudage rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 05/10/2026 au 16/10/2026 ROUTE DE SAINT-OMER,
Parution : 17/09/2026
ST26/485 / IMPASSE BELLE VUE / que le stationnement de véhicules de chantier rendent nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, du 21/09/2026 au 21/10/2026 IMPASSE BELLE VUE,
Parution : 17/09/2026
ST26/477 / RESIDENCE RENE DESCARTES / que la 20ème édition de la rentrée du transport public rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 16/09/2026 RESIDENCE RENE DESCARTES,
Parution : 16/09/2026
ST26/476 / PLACE DE L’ORME / que la 20ème édition de la rentrée du transport public rend nécessaire d’arrêter la réglementation appropriée du stationnement, afin d’assurer la sécurité des usagers, le 16/09/2026 PLACE DE L’ORME,
Parution : 16/09/2026
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